Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONARQUE
Monsieur JEAN RENAUD CHALAMEL

Numéro de dépôt :
4462240
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
MONARQUE de JEAN RENAUD CHALAMEL

Présentation de la marque MONARQUE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par monsieur JEAN RENAUD CHALAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur JEAN RENAUD CHALAMEL domicilié(e) 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU CASTELAS, Monsieur JEAN RENAUD CHALAMEL domicilié(e) 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque MONARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONARQUE arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

JEAN RENAUD CHALAMEL a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DE LA CALADE


Monsieur JEAN RENAUD CHALAMEL - 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


LES VIGNERONS DU CASTELAS, Monsieur JEAN RENAUD CHALAMEL - 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.